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Dernière mise à jour : avril 2026

1. Éditeur du site

Ce site est édité par Bayes Impact, organisation à double identité non-lucrative :

  • Bayes Impact France — Association de loi 1901, SIREN 813 821 279, dont le siège social est situé au 12 rue des Jeûneurs, 75002 Paris, France.
  • Bayes Impact (USA) — Organisation à but non-lucratif 501(c)(3), EIN 47-1102475.

Contact : hello@bayesimpact.org. Directeur de la publication : Paul Duan.

2. Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — publié en tant que site statique via Vercel (vercel.com). Le code source est compilé et déployé sous forme de fichiers HTML, CSS et JavaScript statiques ; aucun traitement côté serveur ni base de données n'est opéré par Bayes Impact pour ce site.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments de ce site — textes, images, graphismes, logos, vidéos et logiciels — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et appartient à Bayes Impact ou à ses partenaires sous licence. Toute reproduction, distribution, modification ou adaptation nécessite une autorisation écrite préalable. Le code source de la Bayes Platform est publié en open-source sous sa propre licence ; se référer au dépôt concerné pour les conditions.

4. Données personnelles

Ce site étant une publication statique sur Vercel, Bayes Impact ne collecte pas directement de données personnelles via la navigation. Des journaux serveur standards (IP, user agent, horodatages) peuvent être conservés temporairement par Vercel à des fins de sécurité, conformément à la politique de confidentialité de Vercel. Les informations transmises volontairement via les formulaires (contact, newsletter, inscription Impulse.Healthcare) sont traitées par nos sous-traitants désignés conformément au RGPD. Voir notre Politique de confidentialité ou contacter dpo@bayesimpact.org.

5. Responsabilité & liens externes

Bayes Impact s'efforce d'assurer l'exactitude des informations mais ne peut garantir l'exhaustivité ni la disponibilité continue ; l'utilisation du site se fait sous la responsabilité de l'utilisateur. Le site peut comporter des liens vers des sites tiers (partenaires, programme Impulse.Healthcare, dépôts GitHub, réseaux sociaux) ; Bayes Impact n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu ou leur fonctionnement.

6. Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux français.

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