Bayes ImpactBayes Impact
Accueil
Plateforme
Notre solutionDémonstrationsFiabilitéValidationIntégrationNotre modèle
Secteurs
GouvernementsSantéEmploiSocial et associations
À propos
Qui nous sommesNotre missionNotre équipeNotre impactOpen sourceNos donateurs
Ressources
BlogActualitésSupportContact
FR
EnglishFrançaisEspañolDeutschItalianoPolski
GitHub

Sommaire

    Mentions légales

    Dernière mise à jour : avril 2026

    1. Éditeur du site

    Ce site est édité par Bayes Impact, organisation à double identité non lucrative :

    • Bayes Impact France : association de loi 1901, SIREN 813 821 279, dont le siège social est situé au 146 rue de Rivoli, 75001 Paris, France.
    • Bayes Impact (USA) : organisation à but non lucratif 501(c)(3), EIN 47-1102475.

    Contact : hello [at] bayesimpact.org. Directeur de la publication : Paul Duan.

    2. Hébergement

    Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis, sous forme de site statique publié via Vercel (vercel.com). Le code source est compilé et déployé sous forme de fichiers HTML, CSS et JavaScript statiques ; aucun traitement côté serveur ni base de données n'est opéré par Bayes Impact pour ce site.

    3. Propriété intellectuelle

    L'ensemble des éléments de ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos et logiciels) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et appartient à Bayes Impact ou à ses partenaires sous licence. Toute reproduction, distribution, modification ou adaptation nécessite une autorisation écrite préalable. Le code source de la Bayes Platform est publié en open-source sous sa propre licence ; se référer au dépôt concerné pour les conditions.

    4. Données personnelles

    Ce site est une publication statique sur Vercel. Nous en mesurons l'audience avec PostHog, sans cookie et sans rattacher les visites à votre identité. Des journaux serveur standards (adresse IP, type et version du navigateur ou « user agent », horodatages) peuvent être conservés temporairement par Vercel à des fins de sécurité, conformément à la politique de confidentialité de Vercel. Les informations transmises volontairement via les formulaires (contact, newsletter, inscription Impulse.Healthcare) sont traitées par nos sous-traitants désignés conformément au RGPD. Voir notre Politique de confidentialité ou contacter dpo [at] bayesimpact.org.

    5. Responsabilité et liens externes

    Bayes Impact s'efforce d'assurer l'exactitude des informations mais ne peut garantir l'exhaustivité ni la disponibilité continue ; l'utilisation du site se fait sous la responsabilité de l'utilisateur. Le site peut comporter des liens vers des sites tiers (partenaires, programme Impulse.Healthcare, dépôts GitHub, réseaux sociaux) ; Bayes Impact n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu ou leur fonctionnement.

    6. Droit applicable

    Les présentes mentions sont régies par le droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux français.

    Bayes Impact

    Un projet, une question ? Parlons-en.

    Nous contacter →S'inscrire à la newsletter →

    Plateforme

    • Fiabilité
    • Démonstrations
    • Validation
    • Intégration
    • Notre modèle
    • Code source

    Secteurs

    • Gouvernements
    • Santé
    • Emploi
    • Social et associations
    • Agents IA pour les services publics

    À propos

    • Notre mission
    • Notre équipe
    • Notre impact
    • Open source
    • Nos donateurs
    • Dans la presse

    Ressources

    • Blog
    • Support
    • Contact
    © 2026 Bayes Impact, association de loi 1901 (SIREN 813 821 279, FR) et 501(c)(3) (EIN 47-1102475, US), 146 rue de Rivoli, 75001 Paris. Mentions légales Politique de confidentialité Sécurité et conformité